Denis Magnard

De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts du deuxième grade, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000053743445(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 202601/04/2026
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts du deuxième grade, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000053378832(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 202617/01/2026
De: Denis Magnard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000052993937(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 202506/12/2025
De: Denis Magnard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000052820588(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 202522/11/2025
De: Denis Magnard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
JORFTEXT000052088142(source JORF)
délégation de signature
13 Août 202513/08/2025
De: Denis Magnard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
JORFTEXT000051469478(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 202516/04/2025
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation"
JORFTEXT000050690898(source JORF)
délégation de signature
01 Décembre 202401/12/2024
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000050038112(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 202421/07/2024
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000049405700(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 202412/04/2024
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048473649(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 202329/11/2023
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000047716209(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 202323/06/2023
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000047371401(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 202330/03/2023
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000046562199(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 202216/11/2022
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000046036945(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 202212/07/2022
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000045299752(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 202206/03/2022
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000045057556(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 202221/01/2022
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000044336337(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 202118/11/2021
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000043754117(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 202104/07/2021
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000043359797(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 202114/04/2021
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000043317274(source JORF)
délégation de signature
02 Avril 202102/04/2021
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000043155870(source JORF)
délégation de signature
19 Février 202119/02/2021
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000042491029(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 202004/11/2020
De: MAGNARD Denis
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2020-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000042354001(source JORF)
nomination
23 Septembre 202023/09/2020
De: Denis Magnard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000042344972(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202020/09/2020
De: Denis Magnard
secrétaire général à la direction départementale des territoires de la Loire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000032155073(source JORF)
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Magnard (Denis)
ET DE LA MER
Objet:
au titre de l'année 2010 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
DEVL0929793A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201010/01/2010
De: Magnard (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000369135(source JORF)
diplome
06 Novembre 199706/11/1997